Faseroptischer Stromwandler
Brevet européen · EP0430060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0430060
- Numéro de demande
- EP90122279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1990
- Publié
- 5 juin 1991
- Délivré
- 9 mars 1994
- Radié
- 30 nov. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/07 (1990.01)
- Priorité
- CH A 4279/89 01.12.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.