Elektrophotographisches lichtempfindliches Element

Brevet européen · EP0430235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0430235
Numéro de demande
EP90122848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1990
Publié
5 juin 1991
Délivré
21 févr. 1996
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 311205/89 30.11.1989
JP 21027/90 30.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Mita Industrial Co., Ltd.

MITA INDUSTRIAL CO. LTD.

2-28, 1-chome, Tamatsukuri Chuo-ku, Osaka-shi Osaka 540, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Mizuta, Yasufumi

Kishiwada-shi, Osaka, JP

Hanatani, Yasuyuki

Sakai-shi, Osaka, JP

Nakatani, Kaname

Osaka-shi, Osaka, JP

Yoshida, Takeshi

Kawachinagano-shi, Osaka, JP

Sakuma, Tadashi

Sakai-shi, Osaka, JP

Tanaka, Nariaki

Kishiwada-shi, Osaka, JP

Kawahara, Akihiko

Higashi Osaka-shi, Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.