Enceintes pour installation de commutation électrique
Brevet européen · EP0430446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0430446
- Numéro de demande
- EP90311938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1990
- Publié
- 5 juin 1991
- Délivré
- 1 déc. 1993
- Radié
- 31 oct. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02B 13/025 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8927193 01.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 14 avr. 2000
Transféré
- Titulaire
- Northern Engineering Industries, plc, NEI House, Regent Centre, Newcastle-upon-Tyne, Royaume-Uni → VA TECH Elin Service B.V., Nijverheidsweg-Noord 98, 3812 PN Amersfoort, Pays-Bas
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 14 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève) → John P. Munzinger, Ingénieur-conseil, 1254 Jussy (Genève)
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Jackson, Leonard
Gasforth, Newcastle-upon-Tyne, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.