Befestigungselement mit Gewinde

Brevet européen · EP0430563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0430563
Numéro de demande
EP90312666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 1990
Publié
5 juin 1991
Délivré
16 févr. 1994
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 23/00 (2006.01)
Priorité
JP A 303961/89 22.11.1989
JP A 69521/90 29.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22, Motonogawara 3-chome, Toyokawa-shi/Aichi-ken, JP

Kozo Yamamoto

4-44-103, Akabanedai, 1-chome, Kita-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Yamamoto, Kozo

Kita-ku, Tokyo, JP

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