Machine rotative à piston roulant

Brevet européen · EP0430789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0430789
Numéro de demande
EP90403344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1990
Publié
5 juin 1991
Délivré
4 août 1993
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 21/16 (2000.01)
Priorité
FR A 8915654 28.11.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

SANOFI, Société Anonyme

SANOFI, société anonyme

4O, avenue George V, Paris, FR

Inventeur

Boussicault, Christian

F-33850 Leognan, FR

Preneur de licence

Satelec

Z.I. du Phare, av. G. Eiffel, Merignac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.