Werkzeug oder Instrument mit einer verschleissresistenten Hartschicht zum Be- oder Verarbeiten von organischem Material
Brevet européen · EP0430872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0430872
- Numéro de demande
- EP90810861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1990
- Publié
- 5 juin 1991
- Délivré
- 5 avr. 1995
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/06 (2006.01)C23C 14/02 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4189/89 22.11.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 28 févr. 2007
Transféré
- Titulaire
- OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein → Oerlikon Trading AG, Trübbach, Hauptstrasse, 9477 Trübbach
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 31 oct. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Balzers Aktiengesellschaft, Patentabteilung, 9496 Balzers, Liechtenstein → OC Oerlikon Balzers AG, Patentabteilung, Postfach 1000, 9496 Balzers, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Schulz, Hans, Dr.
LI-9496 Balzers, LI
Daxinger, Helmut
CH-7323 Wangs
Bergmann, Erich, Dr.
CH-8887 Mels
Ramm, Jürgen, Dr.
CH-7306 Flaesch
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.