Insektizide und Parasitizide

Brevet européen · EP0430884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0430884
Numéro de demande
EP90810906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1990
Publié
5 juin 1991
Délivré
11 janv. 1995
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 19/01 (2006.01)
A61K 31/70 (2006.01)
A01N 43/90 (2006.01)
Priorité
CH A 4298/89 01.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 déc. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Sankyo Company, Limited, 2-58, 1-chome, Hiromachi, Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, Japon

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Sankyo Company Limited

Sankyo Company, Limited

2-58, 1-chome, Hiromachi Shinagawa-ku, Tokyo 140-8710, JP

Inventeur

O'Sullivan, Anthony Cornelius, Dr.

CH-4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.