Rosen-Greifschere

Brevet européen · EP0431027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431027
Numéro de demande
EP89909737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1989
Publié
12 juin 1991
Délivré
10 févr. 1993
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3829577 31.08.1988
Demande PCT
PCT/EP1989/001019 30.08.1989
Publication PCT
WO1990/001866 08.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Orthey, Gebhard

W-5241 Nauroth, DE

Riekel, Helmut

W-5240 Betzdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.