Rosen-Greifschere
Brevet européen · EP0431027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0431027
- Numéro de demande
- EP89909737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 1989
- Publié
- 12 juin 1991
- Délivré
- 10 févr. 1993
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01G 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3829577 31.08.1988
- Demande PCT
- PCT/EP1989/001019 30.08.1989
- Publication PCT
- WO1990/001866 08.03.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Orthey, Gebhard
W-5241 Nauroth, DE
Riekel, Helmut
W-5240 Betzdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.