ENSEMBLE D'ELEMENTS MODULAIRES EMBOITABLES POUR LA CONSTRUCTION DE CLOISONS

Brevet européen · EP0431100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431100
Numéro de demande
EP90908181
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
6 mars 1996
Radié
30 juin 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
E04B 1/61 (2006.01)
A47B 88/20 (2006.01)
Priorité
FR 8907927 12.06.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000141 06.06.1990
Publication PCT
WO1990/015906 27.12.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Moser & Cie., conseils, en propriété industrielle S.A., 14, quai du Seujet, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Waba System AG

WABA SYSTEM AG

Dorfplatz 4 Postfach, CH-8126 Zumikon

Mandataire

Cabinet Moser & Cie., conseils en propriété industrielle S.A.

14, quai du Seujet, 1201 Genève

Inventeur

SCHMID, Werner

CH-8853 Lachen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.