Kassettendichtung

Brevet européen · EP0431263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431263
Numéro de demande
EP90116210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
30 mars 1994
Radié
31 août 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3940003 02.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Firma Carl Freudenberg

Höhnerweg 2 - 4, D-69465 Weinheim, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Seeh, Reinhold

D-6940 Weinheim, DE

Vogt, Rolf

D-6836 Oftersheim, DE

Drucktenhengst, Rolf

D-6840 Lampertheim-Hofheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.