Kugelhahn

Brevet européen · EP0431288 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431288
Numéro de demande
EP90119968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
9 févr. 1994
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/06 (2006.01)
Priorité
CH A 4331/89 04.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Georg Fischer Aktiengesellschaft

8201 Schaffhausen

Inventeur

Hunziker, Bruno

CH-8234 Stetten

Kunz, Peter

CH-8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.