Kolben- oder Stangendichtung
Brevet européen · EP0431325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0431325
- Numéro de demande
- EP90121164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1990
- Publié
- 12 juin 1991
- Délivré
- 27 oct. 1993
- Radié
- 30 nov. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/32 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3940005 02.12.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Wetzel, Michael
W-6842 Bürstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.