Kolben- oder Stangendichtung

Brevet européen · EP0431325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431325
Numéro de demande
EP90121164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
27 oct. 1993
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE A 3940005 02.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Wetzel, Michael

W-6842 Bürstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.