Rohrschelle

Brevet européen · EP0431401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431401
Numéro de demande
EP90122261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
11 nov. 1992
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3939979 02.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bühler GmbH

Ernst-Amme-Strasse 19 Postfach 33 69, D-38114 Braunschweig, DE

Mandataire

Bühler AG

Bühler AG Patentabteilung

9240 Uzwil

Inventeur

Reinberg, Detlef, Dipl.-Ing.

W-3300 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.