Tambourverschalungssegment

Brevet européen · EP0431482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431482
Numéro de demande
EP90122912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
3 juil. 1996
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
D01G 15/28 (2006.01)
Priorité
CH 4349/89 04.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 15 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Erni, Daniel

CH-8500 Frauenfeld

Stäheli, Paul

CH-9535 Wilen bei Wil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.