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Brevet européen · EP0431485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431485
Numéro de demande
EP90122915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
6 août 1997
Radié
6 août 1997
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D01G 15/12 (2006.01)
D01G 15/16 (2006.01)
D01G 15/32 (2006.01)
Priorité
CH 4371/89 06.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juil. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  4. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Demuth, Robert

CH-8309 Nürensdorf

Erni, Daniel

CH-8500 Frauenfeld

Fritzsche, Peter

CH-8405 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.