Netzausfall in der Karderie

Brevet européen · EP0431486 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431486
Numéro de demande
EP90122916
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
25 sept. 2002
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/36 (2006.01)
H02J 3/30 (2006.01)
Priorité
CH 440389 07.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Röösli, Hans

CH-8303 Bassersdorf

Müller, Christian

CH-9500 Wil SG

Demuth, Robert

CH-8309 Nürensdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.