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Brevet européen · EP0431515 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431515
Numéro de demande
EP90123088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
9 juin 1993
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04F 11/02 (2006.01)
Priorité
CH A 4374/89 06.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Althaus, Rolf, Dr.

CH-9000 St. Gallen

Zauner, Erwin, Dr.

CH-5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.