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Brevet européen · EP0431791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431791
Numéro de demande
EP90312604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
15 sept. 1993
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 15/34 (2006.01)
B21J 15/28 (2006.01)
Priorité
US A 445077 01.12.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Emhart Inc.

1423 Kirkwood Highway, Newark/DE, US

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Smart, Charles F.

Danbury, Connecticut 06810, US

D'Aquila, Anthony

Trumbull, Connecticut 06611, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.