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Brevet européen · EP0431915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0431915
Numéro de demande
EP90313191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1990
Publié
12 juin 1991
Délivré
8 juin 1994
Radié
8 juin 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
Priorité
GB A8927496 05.12.1989
GB A9009061 23.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

United Glass Limited

Porters Wood, St. Albans/Herts, GB

Inventeur

Eveleigh, David

Hemel Hempstead/Herts, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.