Encres d'impression hautement réactives
Brevet européen · EP0432093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0432093
- Numéro de demande
- EP90810883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 1990
- Publié
- 12 juin 1991
- Délivré
- 27 sept. 1995
- Radié
- 18 nov. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C09D 11/10 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US A 447265 07.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.11.2010
- 15 mars 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sicpa Holding S.A., 2, rue de la Paix, 1003 Lausanne → Sicpa Holding S.A., Avenue de Florissant 41, 1008 Prilly
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 28 févr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte, AG Bern, Postfach 2614, 3001 Bern → Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte, AG Bern, Postfach 2614, 3001 Bern
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.