Procédé et appareil de production de planche d'impression

Brevet européen · EP0432211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0432211
Numéro de demande
EP89910125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1989
Publié
19 juin 1991
Délivré
2 juin 1993
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 13/28 (2006.01)
G03F 7/30 (2006.01)
Priorité
GB A 8820781 02.09.1988
Demande PCT
PCT/GB1989/001008 31.08.1989
Publication PCT
WO1990/002975 22.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Brown, Stephen Denis

St. Albans/Herts, GB

Grant, Euan MacDonald

Watford/Herts, GB

Patel, Jayanti

Fairlawn/NJ, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.