Procédé et appareil de production de planche d'impression
Brevet européen · EP0432211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0432211
- Numéro de demande
- EP89910125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 1989
- Publié
- 19 juin 1991
- Délivré
- 2 juin 1993
- Radié
- 31 août 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 13/28 (2006.01)G03F 7/30 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8820781 02.09.1988
- Demande PCT
- PCT/GB1989/001008 31.08.1989
- Publication PCT
- WO1990/002975 22.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Brown, Stephen Denis
St. Albans/Herts, GB
Grant, Euan MacDonald
Watford/Herts, GB
Patel, Jayanti
Fairlawn/NJ, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.