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Brevet européen · EP0432484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0432484
Numéro de demande
EP90121704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 1990
Publié
19 juin 1991
Délivré
9 mars 1994
Radié
12 nov. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 35/04 (2006.01)
F16B 25/00 (2006.01)
E04G 23/02 (2006.01)
Priorité
AT A 2627/89 16.11.1989
DE A 4029134 13.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.11.2010

  2. 15 août 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jürg Plüss, SFS intec AG, Intellectual Property Management SFS Group, Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  3. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

SFS Handels Holding AG

Nefenstrasse 30, 9435 Heerbrugg

Radiée du registre

Mandataire

Jürg Plüss SFS intec AG Intellectual Property Management SFS Group

Rosenbergsaustrasse 10, 9435 Heerbrugg

Inventeur

Spirig, Rudolf

CH-9443 Wildnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.