Fangvorrichtung

Brevet européen · EP0432634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0432634
Numéro de demande
EP90123396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1990
Publié
19 juin 1991
Délivré
27 mars 1996
Radié
31 déc. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/22 (2006.01)
Priorité
FI 895998 14.12.1989
FI 905670 15.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Kone Elevator GmbH

KONE Elevator GmbH

Rathausstrasse 1, CH-6340 Baar

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Marktgasse 31 Postfach, 3000 Bern 7

Radiée du registre

Inventeur

Korhonen, Helge

SF-12100 Oitti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.