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Brevet européen · EP0433232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0433232
Numéro de demande
EP90810947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1990
Publié
19 juin 1991
Délivré
9 mars 1994
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 27/73 (2006.01)
Priorité
CH A 4478/89 13.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Gretag Imaging AG

Althardstrasse 70, 8105 Regensdorf

Mandataire

CIBA-GEIGY AG Patentabteilung

4002 Basel

Inventeur

Brönnimann, Rolf, Dr.

CH-8107 Buchs

Maxeiner, Harald, Dr.

CH-8107 Buchs

Créancier gagiste

Qualex Inc.

3404 North Duke Street, Durham/NC, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.