Dämpfungsmatte
Brevet européen · EP0433237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0433237
- Numéro de demande
- EP90810966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1990
- Publié
- 19 juin 1991
- Délivré
- 12 janv. 1994
- Radié
- 10 déc. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63C 19/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4454/89 12.12.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.12.2010
- 31 janv. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- lic. iur. Philip Schneider, LL.M.,, Rechtsanwalt, Poststrasse 23, 9001 St. Gallen
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Transféré
- Titulaire
- Karl Hofer, Emmentalstrasse 77, 3510 Konolfingen → Prevent AG, Eichbergerstrasse 60, 9452 Hinterforst
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
- 28 févr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Mandataire
lic. iur. Philip Schneider, LL.M., Rechtsanwalt
9001 St. Gallen
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.