Anwendung von Naphthoxazinen

Brevet européen · EP0433239 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0433239
Numéro de demande
EP90810968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1990
Publié
19 juin 1991
Délivré
19 oct. 1994
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 265/34 (2006.01)
A61K 31/535 (2006.01)
Priorité
GB A 8928316 14.12.1989
DE A 4003262 03.02.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 30 nov. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Nozulak, Joachim

W-7843 Heitersheim, DE

Sauter, André

CH-4103 Bottmingen

Vigouret, Jean-Marie

CH-2942 Alle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.