Bandage confortable

Brevet européen · EP0433355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0433355
Numéro de demande
EP89910138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1989
Publié
26 juin 1991
Délivré
22 févr. 1995
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8821223 09.09.1988
GB A 8900437 10.01.1989
Demande PCT
PCT/GB1989/001065 11.09.1989
Publication PCT
WO1990/002539 22.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 27 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni → BSN Medical, Inc., Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  3. 13 févr. 2004

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Smith & Nephew PLC, 2 Temple Pl. Victoria Embankment, London WC2R 3BP, Royaume-Uni → Smith & Nephew PLC, 15 Adam Street, London WC2N 6LA, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004

  4. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

BSN Medical, Inc.

Corporation Trust Center, 1209 Orange Street,, Wilmington, Delaware 19801, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Ingham, Philip

Hebden Bridge/West Yorkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.