Schachtabdeckung

Brevet européen · EP0433410 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0433410
Numéro de demande
EP90908928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1990
Publié
26 juin 1991
Délivré
27 oct. 1993
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
E03F 5/06 (2006.01)
Priorité
CH A 2584/89 11.07.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000148 18.06.1990
Publication PCT
WO1991/000942 24.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Von Roll Holding AG

Von Roll AG

4563 Gerlafingen

Radiée du registre

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Spiess, Hansruedi

CH-2800 Delémont

Galvanetto, François

CH-2942 Alle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.