Brenner

Brevet européen · EP0433790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0433790
Numéro de demande
EP90123495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 1990
Publié
26 juin 1991
Délivré
8 mars 1995
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 17/00 (2006.01)
F23D 11/00 (2006.01)
F23C 7/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4602/89 22.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Keller, Jakob, Dr.

CH-5605 Dottikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.