Halophenyl-substituierte Dioxane

Brevet européen · EP0433836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0433836
Numéro de demande
EP90123724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1990
Publié
26 juin 1991
Délivré
27 mars 1996
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 319/06 (2006.01)
C09K 19/34 (2006.01)
Priorité
CH 4539/89 19.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.