Schloss-Schlüssel-Kombination

Brevet européen · EP0434176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0434176
Numéro de demande
EP90250332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1990
Publié
26 juin 1991
Délivré
9 mars 1994
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
Priorité
DE U8915242 22.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Ikon Aktiengesellschaft, Präzisionstechnik

Goerzallee 299, Berlin 37, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Descheé, Peter

W-1000 Berlin 37, DE

Sengupta, Pritimay

W-1000 Berlin 45, DE

Suckow, Bernd

W-1000 Berlin 22, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.