Dispositif d'emballage sous vide
Brevet européen · EP0434221 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0434221
- Numéro de demande
- EP90312648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1990
- Publié
- 26 juin 1991
- Délivré
- 21 sept. 1994
- Radié
- 20 nov. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65B 31/02 (2006.01)B65B 59/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8929118 22.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 22.11.2010
- 31 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- W. R. Grace & Co.-Conn., 1114 Av.of the Americas,Grace P., New York/NY, Etats-Unis d'Amérique → Cryovac, Inc., 100 Rogers Bridge Road,, Building A, Duncan, S.C. 29334-0464, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999
- 31 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.