Dispositifs de mesure de puissance électrique
Brevet européen · EP0434248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0434248
- Numéro de demande
- EP90313050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 1990
- Publié
- 26 juin 1991
- Délivré
- 12 avr. 1995
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 21/133 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8928494 18.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 15 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- The General Electric, Company, p.l.c., 1 Stanhope Gate, London W1A 1EH, Royaume-Uni → GEC Meters Limited, Stonefield Works, Oulton Road, Stone/Staffordshire ST15 0RS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 avr. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- GEC Meters Limited, Stonefield Works, Oulton Road, Stone/Staffordshire ST15 0RS, Royaume-Uni → ABB Metering Systems Limited, Stonefield Works, Oulton Road, Stone, Staffordshire ST15 0RS, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 31 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Greer, Nigel Peter Jeremy
Edinburgh, EH8 9NX, GB
Jones, Alan John
Newcastle, Staffs, GB
Joyce, Timothy Robert
Yarnfield, Stone, Staffs, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.