Befestigung eines Sicherheitsetiketts
Brevet européen · EP0434425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0434425
- Numéro de demande
- EP90314014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 1990
- Publié
- 26 juin 1991
- Délivré
- 23 avr. 1997
- Radié
- 23 avr. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G08B 13/24 (2006.01)E05B 73/00 (2006.01)H01R 13/62 (2006.01)
- Priorité
- GB 8928966 21.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 oct. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Crossfield, Michael David
West Wickham, Cambridge, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.