Kolbenkompressor der Horizontalbauart
Brevet européen · EP0434607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0434607
- Numéro de demande
- EP90810900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 1990
- Publié
- 26 juin 1991
- Délivré
- 6 avr. 1994
- Radié
- 30 nov. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F16J 1/12 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4573/89 21.12.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 13 mai 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.