Matière organique stabilisée
Brevet européen · EP0434608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0434608
- Numéro de demande
- EP90810920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1990
- Publié
- 26 juin 1991
- Délivré
- 2 avr. 1997
- Radié
- 26 nov. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08K 5/3492 (2006.01)C08K 5/34 (2006.01)C07D 251/24 (2006.01)*C08K 5/34 (2006.01)
- Priorité
- US 446369 05.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.11.2010
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Birbaum, Jean-Luc, Dr.
CH-1700 Fribourg
Rody, Jean, Dr.
CH-4125 Riehen
Slongo, Mario, Dr.
CH-1712 Tafers
Valet, Andreas, Dr.
W-7859 Eimeldingen, DE
Winter, Roland A. E., Dr.
Armonk, New York 10504, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.