Composition à usage cosmétique ou pharmaceutique

Brevet européen · EP0434628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0434628
Numéro de demande
EP90810992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1990
Publié
26 juin 1991
Délivré
2 mars 1994
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/48 (2000.01)
A61K 33/40 (2006.01)
A61K 31/07 (2006.01)
Priorité
CH A 4582/89 21.12.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 juil. 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  4. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Karin Herzog-Thomander

1806 St-Légier

Inventeur

Hezog, Paul

CH-1806 Saint-Légier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.