Silo mit einer Austragvorrichtung
Brevet européen · EP0434995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0434995
- Numéro de demande
- EP90122589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 1990
- Publié
- 3 juil. 1991
- Délivré
- 16 mars 1994
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 65/44 (2006.01)B65G 65/48 (2006.01)B65D 90/54 (2006.01)B65D 90/60 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3942558 22.12.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Prof. Dr.-Ing. Jörg Schwedes
D-W-3300 Braunschweig, DE
Dipl.-Ing. Dietmar Schulze
D-W-3300 Braunschweig, DE
Christopher Lyle
D-W-3300 Braunschweig, DE
Mandataire
Inventeur
Schwedes, Jörg, Prof. Dr.-Ing.
D-38102 Braunschweig, DE
Schulze, Dietmar, Dipl.-Ing
D-38104 Braunschweig, DE
Lyle, Christopher
D-38104 Braunschweig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.