Dispositif de chronométrage de mobiles

Brevet européen · EP0435055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0435055
Numéro de demande
EP90123723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1990
Publié
3 juil. 1991
Délivré
30 nov. 1994
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07C 1/24 (2006.01)
Priorité
FR A 8917295 26.12.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Omega Electronics S.A.

96, rue Stämpfli, 2500 Biel/Bienne

Inventeur

Rebetez, Roland

CH-2842 Rossemaison

Voillat, Jean-Pierre

CH-2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.