Clavier à touches captives

Brevet européen · EP0435131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0435131
Numéro de demande
EP90124541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1990
Publié
3 juil. 1991
Délivré
21 juin 1995
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/70 (2006.01)
Priorité
FR A 8917344 28.12.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alcatel Business Systems

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Bourel, Christian

Taverny, FR

Pholoppe, Jean-Paul

Saint Nicolas d'Aliermont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.