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Brevet européen · EP0435913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0435913
Numéro de demande
EP89910611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1989
Publié
10 juil. 1991
Délivré
17 mars 1993
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 35/78 (2000.01)
A61K 9/46 (2006.01)
Priorité
DE A 3832277 22.09.1988
Demande PCT
PCT/EP1989/001087 19.09.1989
Publication PCT
WO1990/003179 05.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 30 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Günter Stephan, Happoldstrasse 47, Stuttgart, Allemagne → Agon Pharma GmbH, Stuttgarter Strasse 2, 73240 Wendlingen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  3. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Agon Pharma GmbH

Stuttgarter Strasse 2, 73240 Wendlingen, DE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Stephan, Günter

W-7000 Stuttgart 30, DE

Stephan, Dieter

W-7000 Stuttgart 60, DE

Honerlagen, Hans

CH-6314 Unterägri

Mitschka, Jochen

W-5302 Much, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.