Reinigungskopf
Brevet européen · EP0435930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0435930
- Numéro de demande
- EP89910912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1989
- Publié
- 10 juil. 1991
- Délivré
- 12 mai 1993
- Radié
- 12 mai 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47L 11/34 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8822391 23.09.1988
- Demande PCT
- PCT/GB1989/001120 22.09.1989
- Publication PCT
- WO1990/003142 05.04.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Atkinson, Michael
Ranton Staffordshire ST18 9JY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.