Streuvorrichtung

Brevet européen · EP0435977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0435977
Numéro de demande
EP90909666
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1990
Publié
10 juil. 1991
Délivré
31 mars 1993
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 10/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3924656 26.07.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000938 15.06.1990
Publication PCT
WO1991/002123 21.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ing. Alfred Schmidt GmbH

Albtalstrasse 36, St. Blasien, DE

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Jansen, Johan

NL-7451 NW Holten, NL

Sebulke, Johannes

W-7822 Häusern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.