Markierte Polypeptidderivate

Brevet européen · EP0436005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436005
Numéro de demande
EP90911595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 1990
Publié
10 juil. 1991
Délivré
29 mars 1995
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 51/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8916597 20.07.1989
GB A 9004258 26.02.1990
GB A 9005295 09.03.1990
Demande PCT
PCT/EP1990/001169 12.07.1990
Publication PCT
WO1991/001144 07.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.