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Brevet européen · EP0436022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436022
Numéro de demande
EP89905171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 1989
Publié
10 juil. 1991
Délivré
7 sept. 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/15 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1989/000471 06.05.1989
Publication PCT
WO1990/013245 15.11.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Nihonkenkozoshinkenkyukai Co., Ltd.

Nihonkenkozoshinkenkyukai Co., Ltd

30-30, Najima 1-chome, Higashi-ku/Fukuoka-shi/Fukuoka, JP

Inventeur

Masuda, Isamu

Fukuoka-shi Fukuoka 814-01, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.