Spinneinrichtung

Brevet européen · EP0436105 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436105
Numéro de demande
EP90122259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1990
Publié
10 juil. 1991
Délivré
13 oct. 1993
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01D 4/00 (2006.01)
D01D 4/08 (2006.01)
Priorité
DE A 3939138 27.11.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Barmag AG

Leverkuser Strasse 65 Postfach 11 02 40, D-42862 Remscheid, DE

Mandataire

Bucher Hydraulics AG

Beringer-Hydraulik AG

6345 Neuheim

Inventeur

Berger, Peter

W-5630 Remscheid 11, DE

Sievering, Ralph, Dr.

W-5632 Wermelskirchen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.