Schlüsselloses Futter

Brevet européen · EP0436108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436108
Numéro de demande
EP90122324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1990
Publié
10 juil. 1991
Délivré
2 oct. 1996
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/12 (2006.01)
Priorité
US 449722 11.12.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 31 oct. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  3. 15 oct. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Power Tool Holders Incorporated

POWER TOOL HOLDERS INCORPORATED

Suite 105, 501 Silverside Road,, Wilmington, DE 19809, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Huff, Robert O.

Piedmont, South Carolina 29673, US

Jordan, Paul T.

Seneca, South Carolina 29678, US

Forquer, William F.

West Union, South Carolina 29696, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.