Procédé de préparation d'amidon dispersable à chaud
Brevet européen · EP0436208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0436208
- Numéro de demande
- EP90125266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1990
- Publié
- 10 juil. 1991
- Délivré
- 22 mars 1995
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08B 30/12 (2006.01)A23L 1/0522 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4000087 03.01.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 28 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Stute, Rolf, Dr.
W-7101 Flein, DE
Neste, Helmuth-Rainer, Dr.
W-2400 Lübeck-Israelsdorf, DE
Melwitz, Axel
W-7101 Unterheinriet, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.