Pfannenprothese-Verbindung

Brevet européen · EP0436317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436317
Numéro de demande
EP90313400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 1990
Publié
10 juil. 1991
Délivré
8 déc. 1993
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
GB A 9000124 04.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Howmedica International, Inc.

Shannon Industrial Estate, Shannon/Clare, IE

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Ashby, Alan Miles

Berkshire, SL6 1EB, GB

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