Handinstrument für Lichtleitersignale durch Biegung

Brevet européen · EP0436354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0436354
Numéro de demande
EP90313986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1990
Publié
10 juil. 1991
Délivré
16 févr. 1994
Radié
16 févr. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01M 11/00 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8928825 21.12.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bicc Public Limited Company

BICC Public Limited Company

Devonshire House, Mayfair Place, London W1X 5FH, GB

Inventeur

Hawkins, Ronald George

Harlow, Essex CM20 1SU, GB

Grigsby, Richard

Chester, Cheshire CH3 8TS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.